Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXA BIO
OXA-RUNGIS

Numéro de dépôt :
4419509
Date de dépôt :
14/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2028
OXA BIO de OXA-RUNGIS

Présentation de la marque OXA BIO

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2018 par OXA-RUNGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est OXA-RUNGIS domicilié(e) 3403 route des vavres - 42120 - PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXA-RUNGIS, Monsieur PIERRE-JEAN PERROUX domicilié(e) 3403 ROUTE DES VAVRES - 42120 - PERREUX - France.

La marque OXA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXA BIO arrivera à expiration en date du 14 janvier 2028.


OXA-RUNGIS - 3403 route des vavres - 42120 - PERREUX - France


OXA-RUNGIS, Monsieur PIERRE-JEAN PERROUX - 3403 ROUTE DES VAVRES - 42120 - PERREUX - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.